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Marques déposées par la société TCAT
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FLEX' AGGLO IL SUFFIT DE DEMANDER!
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FLEX' AGGLO IL SUFFIT DE DEMANDER!
TCAT

Numéro de dépôt :
4293691
Date de dépôt :
18/08/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/08/2026

Présentation de la marque FLEX' AGGLO IL SUFFIT DE DEMANDER!

Déposée le 18 août 2016 par la société TCAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « FLEX' AGGLO IL SUFFIT DE DEMANDER! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-36 du 9 septembre 2016.

Le déposant est la société TCAT domicilié(e) 20 rue aux Moines, B.P. 20081 - 10901 - TROYES Cedex 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 340 360 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TCAT domicilié(e) 20 rue aux Moines, B.P. 20081 - 10901 - TROYES Cedex 9 - France.

La marque FLEX' AGGLO IL SUFFIT DE DEMANDER! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4293691.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEX' AGGLO IL SUFFIT DE DEMANDER! arrivera à expiration en date du 18 août 2026.

TCAT a également déposé les autres marques suivantes : @LERTEO , ILLICO , TE FIL SE DEPLACER AU FIL DE VOS ENVIES


TCAT - 20 rue aux Moines, B.P. 20081 - 10901 - TROYES Cedex 9 - France - SIREN 780340360


TCAT - 20 rue aux Moines, B.P. 20081 - 10901 - TROYES Cedex 9 - France


Publication - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36

Enregistrement sans modification - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Transport de personnes ; transport de personnes à la demande ; informations en matière de transport de personnes ; réservations pour le transport de personnes.